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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER ORTHO
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ARCHITECTE DU MOUVEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHITECTE DU MOUVEMENT
INTER ORTHO, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3974118
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2023
ARCHITECTE DU MOUVEMENT de INTER ORTHO

Présentation de la marque ARCHITECTE DU MOUVEMENT

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER ORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHITECTE DU MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER ORTHO domicilié(e) 21 boulevard Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 152 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCHITECTE DU MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTE DU MOUVEMENT est expirée depuis le 11 janvier 2023.

INTER ORTHO a également déposé les autres marques suivantes : ALTEOR ARCHITECTE DU MOUVEMENT , (Marque figurative)


INTER ORTHO, société par actions simplifiée - 21 boulevard Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 343152534


LEGI-MARK - 102 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Articles orthopédiques, à l'exclusion des prothèses internes.